Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE CASTELAS
Numéro de dépôt :
1727268
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LE CASTELAS
Déposée le 17 décembre 1991 par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU - Société Civile en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CASTELAS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DE VAUDIEU - Société Civile en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 décembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°152935 - Publication au BOPI 1992-12-17